Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes CGV régissent les prestations de services fournies par Resilium SAS(« le Prestataire ») sous la marque ZivRank au profit du client professionnel (« le Client »).

2. Prestations

Le Prestataire fournit des services d'AI Visibility & Pipeline Recovery :

• Quick Scan (gratuit)
• AI Visibility Audit (forfait)
• ZivRank Engine (programme mensuel)

Le périmètre exact est défini dans le devis ou bon de commande signé.

3. Tarifs

Les tarifs sont indiqués HT en euros. La TVA française au taux en vigueur est appliquée.

• Engine Core : 2 900 €/mois HT
• Engine Plus : 4 500 €/mois HT
• Engine Enterprise : 6 500 €/mois HT
• AI Visibility Audit : 2 500 € HT (déductible du 1er mois Engine)
• Setup fee : 1 500 € HT (offert si Audit réalisé préalablement)

Une augmentation tarifaire annuelle indexée sur l'INSEE peut être appliquée, plafonnée à +5%/an, avec préavis de 60 jours.

4. Engagement

• Engine : engagement minimum de 6 mois consécutifs.
• Audit : prestation ponctuelle livrée sous 10 jours ouvrés.

5. Paiement

• Mensuel d'avance pour Engine, prélèvement SEPA via Stripe.
• À la commande pour Audit.
• Échéance : 15 jours à compter de la facture.
• Pénalités de retard : 3× taux d'intérêt légal + indemnité forfaitaire de 40 € (art. L441-10 Code de commerce).

6. Résiliation

Pour Engine : préavis de 60 jours avant la fin de la période en cours, notifié par courrier recommandé ou email avec accusé de réception.

En cas de manquement grave d'une partie, l'autre partie peut résilier de plein droit après mise en demeure restée infructueuse 30 jours.

7. Propriété intellectuelle

Les contenus produits par le Prestataire deviennent propriété du Client au paiement intégral. Le Prestataire conserve le droit de citer la prestation comme référence (logo, métriques anonymisées) sauf opposition écrite explicite du Client.

8. Confidentialité

Les parties s'engagent à respecter la confidentialité des informations échangées pendant la durée du contrat et 5 ans après son terme.

9. Non-sollicitation

Le Client s'engage à ne pas embaucher ni solliciter directement les collaborateurs et freelances du Prestataire pendant la durée du contrat et 12 mois après son terme, sauf accord écrit du Prestataire.

10. Responsabilité

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens. Aucune garantie de résultat n'est consentie sur le volume de citations ou de leads générés.

La responsabilité totale du Prestataire est plafonnée à 12 mois de prestations facturées au titre du contrat concerné.

11. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité accessible sur le site. Un DPA peut être signé sur demande pour les Clients sous obligation RGPD spécifique.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Paris, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.